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Le conseil municipal

Le Conseil municipal définit les orientations fondamentales et prend toutes les décisions de notre commune. Il se réunit en séance publique sur convocation du maire.

Les comptes rendus et les procès-verbaux des séances sont affichés pour le public et sont disponibles ici.

Vous pouvez consulter ci-dessous l’ordre du jour du dernier conseil municipal ainsi que le compte rendu analytique. Vous pouvez également consulter  le Procès-Verbal de la séance précédente.

Le Conseil municipal (issu des élections du 15 mars 2020) est formé de deux groupes : l’un majoritaire, « Union Pour Saint-Mandrier », composé de 24 élus ; l’autre minoritaire, « La Vague Mandréenne », avec 5 élus.

Tout citoyen peut assister aux séances du Conseil municipal, mais ne peut intervenir dans les débats.

CM du 20 décembre 2021

ODJ CM 20-12-2021

CRA CM 20-12-2021

PV CM 20-12-2021

Extraits des délibérations :

1-DM 4

2-A- ORDONNANCEMENT, LIQUIDATION, MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BP

2-B- ORDONNANCEMENT, LIQUIDATION, MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BA GITES

3- SORTIES D’INVENTAIRE DU PATRIMOINE COMMUNAL AU 31 DECEMBRE 20213- Annexe biens à sortir du patrimoine 31-12-2021

4- AUTORISATION DE CESSION DU BUS COMMUNAL – IVECO

5- REGIME D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS – M14 AU 1ER JANVIER 20225- Durees d’amortissement des biens M57

6- HAUSSE DES TARIFS DU CIMETIERE COMMUNAL – ANNEE 2022

7- REVISION AP-CP N°4 – FOYER DES JEUNES – ANNEE 2022

8- REVISION D’AP – CP REHABILITATION PROPRIETE FLICHE BERGIS BP 2022

9- CLOTURE AP – CP CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE BP 2021

10- DEMANDE DE SUBVENTION – DETR.DSIL 2022

11-A- CD SUBVENTIONS POUR FRAIS DE GESTION SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE – 2022

11-B- CR SUBVENTIONS POUR FRAIS DE GESTION SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE – 2022

12- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSO LA GRANDE FAMILLE DE PROCIDA ET ISCHIA

13- AVANCE SUR SUBVENTION AU BENEFICE DE LA CRECHE LES LUCIOLES – BP 2022

14- AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – BP 2022

15- SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC L’AIST 83

16- DECLARATION 2021 SUR EFFECTIFS 2020 – OBLIGATION D’EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPES

17- MISE EN PLACE ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPE

18- PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020

19- SUPRESSION DE POSTES AU 31 DECEMBRE 2021

20- CREATION DE POSTES AU 1er JANVIER 2022 AU TITRE DE L’AVANCEMENT DE GRADE

21- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2022

22- CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE TERRITORIAL

23- SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT MARCHES BONS DE COMMANDE FOURNITURES SIVAAD – 2022-2023 -actes d’engagement SIVAAD

24- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ET DU COMPTE ADMINISTRATIF SIVAAD 2020

25- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANNEE

26- AVENANT N°5 AU CONTRAT D’OCCUPATION DE LONGUE DUREE DPM CCI

27- CONVENTION ONF-COMMUNE POUR L’ANNEE 2022

28- CONVENTION LIGUE CONTRE LE CANCER – CREATION DES « ESPACES SANS TABAC »

29- ACTE D’ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE CTG AVEC LA CAF 83

30- CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE CENTRE NAUTIQUE ST-MANDRIER

31- MODIFICATION DU DISPOSITIF DE BOURSES VERSEES AUX BACHELIERS MANDREENS

32- DESIGNATION D’UN PRESIDENT DE SEANCE POUR PROCEDER AU VOTE DE LA DELIBERATION SUIVANTE

33- MISE EN ŒUVRE PROTECTION FONCTIONNELLE – APPEL DU JUGEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON

34-A- BILAN SUR LES CONTENTIEUX – INCENDIE 2021 TPE

34-B- BILAN SUR LES CONTENTIEUX – TA PERMIS DE CONSTRUIRE DELIVRE SUR LA PARCELLE 153 AC 40

CM du 7 octobre 2021

ODJ CM 07-10-2021

CRA CM 7-10-2021

PV CM 07-10-2021

Extraits des délibérations :

1-DM 3

2-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CENTRE NAUTIQUE DE SAINT-MANDRIER

3-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES FETES MANDREANES

4-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES PESCADOUS DU CREUX

5- AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POINTUS ET PATRIMOINE

6-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MATAVAA NUI

7-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES FRANCS JOUTEURS

8-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CDAD

9-AUTORISATION D’AUTHENTIFICATION DE L’ACTE D’ACHAT LOCAL

10-DENOMINATION D’UNE VOIE – CHEMIN DU LAZARET

11-RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL TPM

12-AUGMENTATION DE LA VACATION HORAIRE POUR LES PERSONNELS VACATAIRES

13-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TER – ECOLES

14-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TER – DST

15-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL – DST 26H

16-RAPPORT D’ACTIVITES ET DU COMPTES ADMINISTRATIF DU SCLV POUR 2020

17-MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS

18-DEMANDE DE RETRAIT DU SIVAAD DE LA COMMUNE DE LA ROQUEBRUSSANNE

19-CONVENTION MESURES RESPONSABILISATION COLLEGE LOUIS CLEMENT

20-SIGNATURE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL ET MISE EN PLACE D’UN COPIL

21-MOTION POUR LE RETRAIT DES MESURES GOUVERNEMENTALES ONF

22-A DM 33-2021

22-B DM 34-2021

22-C DM 36-2021

22-D DM 39-2021

22-E DM 36-2021

22-F DM 37-2021

22-G DM 38-2021

22-H DM 40-2021

22-I DM 41-2021

CM du 26 juillet 2021

CM du 10 juin 2021

CM du 9 avril 2021

 

Extraits :

 

Présentation synthétique des documents budgétaires de la commune :

Maquettes :

CM du 12 mars 2021

Extraits :

Délibérations du Conseil métropolitain - Métropole Toulon Provence Méditerranée

CM du 14 décembre 2020

Extraits :

CM du 28 septembre 2020

Extraits :

Maquette:

CM du 10 juillet 2020

Extraits:

Note de présentation :

Maquettes:

CM du 15 juin 2020

 

Extraits :

 

CM du 25 mai 2020

CM du 24 janvier 2020

Les extraits:

CM du 16 décembre 2019

Les extraits:

CM du 25 novembre 2019

Les extraits :

La maquette :

CM du 27 septembre 2019

 

Les extraits:

 

La maquette :

CM du 29 juillet 2019

Les extraits:

CM du 03 juin 2019

CM du 6 mai 2019

CM du 25 mars 2019

Les délibérations :

Les notes de présentation :

Les maquettes :

CM du 22 février 2019

CM du 4 février 2019

CM du 17 décembre 2018

Les délibérations :

1 – TARIFS PUBLICS LOCAUX 2019

 

 

CM du 12 novembre 2018

Les délibérations :

CM du 24 septembre 2018

 

Les délibérations :

 

CM du 30 juillet 2018

CM du 04 juin 2018

CM du 27 avril 2018

CM du 10 avril 2018

Les Délibérations :

Comptes administratifs 2017

Rapport BA Gites Loi NOTRe

Rapport BP Loi NOTRe

CM du 12 mars 2018

CM du 29 janvier 2018

Les délibérations :

CM du 22 décembre 2017

Les délibérations :

CM du 27 novembre 2017

Les délibérations :

CM du 28 juillet 2017

CM du 4 juillet 2017

Délibérations :

CM du 12 mai 2017

CM du 12 mars 2017

CM du 6 mars 2017