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Le conseil municipal

Le Conseil municipal définit les orientations fondamentales et prend toutes les décisions de notre commune. Il se réunit en séance publique sur convocation du maire.

Les comptes rendus et les procès-verbaux des séances sont affichés pour le public et sont disponibles ici.

Vous pouvez consulter ci-dessous l’ordre du jour du dernier conseil municipal ainsi que le compte rendu analytique. Vous pouvez également consulter  le Procès-Verbal de la séance précédente.

Le Conseil municipal (issu des élections du 15 mars 2020) est formé de deux groupes : l’un majoritaire, « Union Pour Saint-Mandrier », composé de 24 élus ; l’autre minoritaire, « La Vague Mandréenne », avec 5 élus.

Tout citoyen peut assister aux séances du Conseil municipal, mais ne peut intervenir dans les débats.

CM du 23 mai 2022

CM du 7 avril 2022

ODJ CM 07-04-2022

CRA CM 07-04-2022

PV CM 07-04-2022

Note d’information relative aux documents budgétaires – 2022

Extraits des délibérations :
REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE – Tableau du CONSEIL MUNICIPAL – ST-MANDRIER
ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2021
COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – Compte de gestion du budget principal 2021
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX – Compte de gestion du budget annexe 2021
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
AFFECTATION DU RESULTAT 2021 POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
AFFECTATION DU RESULTAT 2021 POUR LE BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2022
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – IFAPE
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – MIAJ
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – PAVILLON BLEU
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – SCLV
VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES BP 2022 – SIVAAD
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
LEI MOUSSI – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
ANSM – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
CHORALE – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
FETES MANDREANES – VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS VIVONS ENSEMBLE 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS LES LUCIOLES 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS ALSH LEI MOUSSI 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS USSM FOOTBALL 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS USSM RUGBY 2022
CONVENTION D’OBJECTIFS LA MANDREANE 2022
PARTICIPATION AUX FRAIS DE SEJOUR ELEVES CM2 – CLASSE DE DECOUVERTE
DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE A LA SECURISATION DES ECOLES FIPD
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FIPD – EQUIPEMENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
AVENANT N° 2 CONVENTION COORDINATION PM-ETAT
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE C.T.P.V. 2022
CREATION DE POSTES – BRIGADE DE JOUR DE LA POLICE MUNICIPALE
CREATION DE POSTE ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION A TEMPS NON COMPLET
CREATION DE POSTE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE A TEMPS COMPLET
CREATION DE POSTE POUR REMPLACEMENT D’UN AGENT A LA RETRAITE
CREATION CST COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS
CONVENTION RELATIVE A LA CAMPAGNE DE STERILISATION DE CHATS ERRANTS
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2022
CONVENTION MAD PERSONNELS SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES
REPRESENTANTS TITULAIRE ET SUPPLEANT DU CONSEIL PORTUAIRE – TOULON-LA SEYNE-BREGAILLON
CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTIONS AVEC LA METROPOLE TPM

CM du 11 mars 2022

CM du 11 février 2022

ODJ CM 11-02-2022

CRA CM 11-02-2022

PV CM 11-02-2022

Extraits des délibérations :
DEBAT SUR LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS COMPLET
CREATION DE TROIS POSTES – BRIGADE DE NUIT DE LA POLICE MUNICIPALE
CREATION DE TROIS POSTES D’AGENT DE MAITRISE
CONVENTION DE PARTICIPATION SEANCES D’EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES GROUPEES CDG 83
SIGNATURE DES BONS DE COMMANDE FOURNITURES SIVAAD – 2022-2023
AVENANT 1 AU MARCHE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DES AGENTS
DEMANDE DE RETRAIT DU SIVAAD DE LA COMMUNE DE MAZAUGUES
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT CONVENTION DOMAINE PUBLIC SOCIETE FREE MOBILE
AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MAD LOCAUX CONSERVATOIRE TPM
DM 42-2021 – ANNULE ET REMPLACE DM N° 35-2021 – FONCTIONNEMENT DES ECOLES 2020-2021
DM 43-2021 – ACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES
DM 44-2021 – FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE MARC BARON
DM 45-2021 – MAPA N° 2021-05 TRAVAUX D’IMPRESSION – LOT 1
DM 47-2021 – MAPA N° 2021-05 TRAVAUX D’IMPRESSION – LOT 2
DM 48-2021 – MAPA N° 2021-05 TRAVAUX D’IMPRESSION – LOT 3
DM 46-2021 – MAPA N° 2021-07 MAINENANCE PREVENTIVE
DM 49-2021 – FIXATION DES TARIFS DE DROITS DE VOIRIE
DM 50-2021 – FIXATION DES TARIFS DE DROITS DE PLACE SUR LES VOIES
DM 51-2021 – FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE MARC BARON
DM 52-2021 – FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
DM 53-2021 – FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DE MATERIEL
DM 54-2021 – FIXATION DES TARIFS DE PRET DE MATERIELS DE FESTIVITES
DM 55-2021 – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION RESTAURANT
DM 57-2021 – TARIFS BIBLIO MUNCIPALE ET ATELIER D’ECRITURE
DM 58-2021 MODIFIEE PAR DM 02-2022 – STADES MUNICIPAUX PAR DES ASSOCIATIONS EXT
DM 59-2021 – FIXATION DU TARIF POUR LE PORTAGE DES REPAS
DM 60-2021 – FIXATION DES TARIFS DES COURSES ORGANISEES PAR LA COMMUNE
DM 61-2021 – FIXATION DU LOYER DE LA CRECHE ET DE LA HALTE-GARDERIE
DM 62-2021 – FIXATION DES REDEVANCES DE STATIONNEMENT DES TAXIS
DM 64-2021 – FIXATION DES TARIFS DU COLUMBARIUM ET DU CIMETIERE COMMUNAL
DM 01-2022 – FIXATION DES TARIFS DES VACATIONS FUNÉRAIRES

CM du 20 décembre 2021

ODJ CM 20-12-2021

CRA CM 20-12-2021

PV CM 20-12-2021

Extraits des délibérations :
1-DM 4
2-A- ORDONNANCEMENT, LIQUIDATION, MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BP
2-B- ORDONNANCEMENT, LIQUIDATION, MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BA GITES
3- SORTIES D’INVENTAIRE DU PATRIMOINE COMMUNAL AU 31 DECEMBRE 20213- Annexe biens à sortir du patrimoine 31-12-2021
4- AUTORISATION DE CESSION DU BUS COMMUNAL – IVECO
5- REGIME D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS – M14 AU 1ER JANVIER 20225- Durees d’amortissement des biens M57
6- HAUSSE DES TARIFS DU CIMETIERE COMMUNAL – ANNEE 2022
7- REVISION AP-CP N°4 – FOYER DES JEUNES – ANNEE 2022
8- REVISION D’AP – CP REHABILITATION PROPRIETE FLICHE BERGIS BP 2022
9- CLOTURE AP – CP CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE BP 2021
10- DEMANDE DE SUBVENTION – DETR.DSIL 2022
11-A- CD SUBVENTIONS POUR FRAIS DE GESTION SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE – 2022
11-B- CR SUBVENTIONS POUR FRAIS DE GESTION SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE – 2022
12- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSO LA GRANDE FAMILLE DE PROCIDA ET ISCHIA
13- AVANCE SUR SUBVENTION AU BENEFICE DE LA CRECHE LES LUCIOLES – BP 2022
14- AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – BP 2022
15- SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC L’AIST 83
16- DECLARATION 2021 SUR EFFECTIFS 2020 – OBLIGATION D’EMPLOI DE TRAVAILLEURS HANDICAPES
17- MISE EN PLACE ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPE
18- PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020
19- SUPRESSION DE POSTES AU 31 DECEMBRE 2021
20- CREATION DE POSTES AU 1er JANVIER 2022 AU TITRE DE L’AVANCEMENT DE GRADE
21- CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2022
22- CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE TERRITORIAL
23- SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT MARCHES BONS DE COMMANDE FOURNITURES SIVAAD – 2022-2023 -actes d’engagement SIVAAD
24- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE ET DU COMPTE ADMINISTRATIF SIVAAD 2020
25- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANNEE
26- AVENANT N°5 AU CONTRAT D’OCCUPATION DE LONGUE DUREE DPM CCI
27- CONVENTION ONF-COMMUNE POUR L’ANNEE 2022
28- CONVENTION LIGUE CONTRE LE CANCER – CREATION DES « ESPACES SANS TABAC »
29- ACTE D’ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE CTG AVEC LA CAF 83
30- CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE CENTRE NAUTIQUE ST-MANDRIER
31- MODIFICATION DU DISPOSITIF DE BOURSES VERSEES AUX BACHELIERS MANDREENS
32- DESIGNATION D’UN PRESIDENT DE SEANCE POUR PROCEDER AU VOTE DE LA DELIBERATION SUIVANTE
33- MISE EN ŒUVRE PROTECTION FONCTIONNELLE – APPEL DU JUGEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON
34-A- BILAN SUR LES CONTENTIEUX – INCENDIE 2021 TPE
34-B- BILAN SUR LES CONTENTIEUX – TA PERMIS DE CONSTRUIRE DELIVRE SUR LA PARCELLE 153 AC 40

CM du 7 octobre 2021

ODJ CM 07-10-2021

CRA CM 7-10-2021

PV CM 07-10-2021

Extraits des délibérations :
1-DM 3
2-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CENTRE NAUTIQUE DE SAINT-MANDRIER
3-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES FETES MANDREANES
4-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES PESCADOUS DU CREUX
5- AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POINTUS ET PATRIMOINE
6-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MATAVAA NUI
7-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES FRANCS JOUTEURS
8-AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CDAD
9-AUTORISATION D’AUTHENTIFICATION DE L’ACTE D’ACHAT LOCAL
10-DENOMINATION D’UNE VOIE – CHEMIN DU LAZARET
11-RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL TPM
12-AUGMENTATION DE LA VACATION HORAIRE POUR LES PERSONNELS VACATAIRES
13-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TER – ECOLES
14-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TER – DST
15-CREATION DE POSTE – ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL – DST 26H
16-RAPPORT D’ACTIVITES ET DU COMPTES ADMINISTRATIF DU SCLV POUR 2020
17-MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS
18-DEMANDE DE RETRAIT DU SIVAAD DE LA COMMUNE DE LA ROQUEBRUSSANNE
19-CONVENTION MESURES RESPONSABILISATION COLLEGE LOUIS CLEMENT
20-SIGNATURE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL ET MISE EN PLACE D’UN COPIL
21-MOTION POUR LE RETRAIT DES MESURES GOUVERNEMENTALES ONF
22-A DM 33-2021
22-B DM 34-2021
22-C DM 36-2021
22-D DM 39-2021
22-E DM 36-2021
22-F DM 37-2021
22-G DM 38-2021
22-H DM 40-2021
22-I DM 41-2021

CM du 26 juillet 2021

CM du 10 juin 2021

CM du 9 avril 2021

 

Extraits :

 

Présentation synthétique des documents budgétaires de la commune :

Maquettes :

CM du 12 mars 2021

Extraits :

Délibérations du Conseil métropolitain - Métropole Toulon Provence Méditerranée

CM du 14 décembre 2020

Extraits :

CM du 28 septembre 2020

Extraits :

Maquette:

CM du 10 juillet 2020

Extraits:

Note de présentation :

Maquettes:

CM du 15 juin 2020

 

Extraits :

 

CM du 25 mai 2020

CM du 24 janvier 2020

Les extraits:

CM du 16 décembre 2019

Les extraits:

CM du 25 novembre 2019

Les extraits :

La maquette :

CM du 27 septembre 2019

 

Les extraits:

 

La maquette :

CM du 29 juillet 2019

Les extraits:

CM du 03 juin 2019

CM du 6 mai 2019

CM du 25 mars 2019

Les délibérations :

Les notes de présentation :

Les maquettes :

CM du 22 février 2019

CM du 4 février 2019

CM du 17 décembre 2018

Les délibérations :

1 – TARIFS PUBLICS LOCAUX 2019

 

 

CM du 12 novembre 2018

Les délibérations :

CM du 24 septembre 2018

 

Les délibérations :

 

CM du 30 juillet 2018

CM du 04 juin 2018

CM du 27 avril 2018

CM du 10 avril 2018

Les Délibérations :

Comptes administratifs 2017

Rapport BA Gites Loi NOTRe

Rapport BP Loi NOTRe

CM du 12 mars 2018

CM du 29 janvier 2018

Les délibérations :

CM du 22 décembre 2017

Les délibérations :

CM du 27 novembre 2017

Les délibérations :

CM du 28 juillet 2017

CM du 4 juillet 2017

Délibérations :

CM du 12 mai 2017

CM du 12 mars 2017

CM du 6 mars 2017